1. Éditeur de la Ressource Documentaire
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du présent portail l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Raison sociale : Association RANDOLIB'09
- Forme juridique : Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W093001315
- Numéro SIREN : 827 817 909 • Code NAF/APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
- Siège social légal : MAIRIE, 09190 LORP-SENTARAILLE, Département de l'Ariège, France
- Téléphone officiel : +33 6 89 91 20 55
- Courriel de correspondance : olkasmhjaikla@gmail.com
- Directeur de la publication : Jean-Marc DELMAS, en sa qualité de Président du Bureau de l'association
- Responsable de la rédaction : Le Secrétariat Général bénévole de RANDOLIB'09
2. Hébergement Technique de l'Infrastructure
Le présent portail institutionnel est hébergé conformément aux normes internationales de sécurité par :
Raison sociale de l'hébergeur : InterServer, Inc.
Adresse postale du siège de l'hébergeur : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA.
Infrastructure d'exploitation : Centres de données sécurisés, connectivité redondée et surveillance continue 24h/24 • 7j/7.
3. Nature Exclusivement Non Marchande et Statut Civique
Ce portail documentaire est mis à disposition des citoyens, des sociétaires et des administrations partenaires à titre purement gracieux et informatif. Conformément aux dispositions statutaires de RANDOLIB'09 et à sa qualification d'organisme sans but lucratif :
- Le site ne propose à la souscription aucun bien de consommation marchande, produit payant ou service commercial.
- Aucune transaction financière en ligne directe, boutique électronique ou module d'encaissement automatisé n'est déployé sur ce domaine.
- Le portail ne diffuse aucun bandeau publicitaire, lien sponsorisé ou encart d'affiliation commerciale.
- Les seules contributions financières acceptées par l'association sont les cotisations des membres sociétaires votées en Assemblée Générale et les dons d'intérêt général ouvrant droit à reçu fiscal (Art. 200 CGI).
4. Propriété Intellectuelle & Droits d'Utilisation
L'ensemble des contenus figurant sur le présent site (textes, monographies naturalistes, fiches d'itinéraires, relevés faunistiques, photographies de terrain, chartes graphiques et logos) sont la propriété exclusive de l'association RANDOLIB'09, sauf mention contraire expresse concernant les photographies d'archives publiques ou les fonds de cartes IGN sous licence d'usage associatif.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable du Bureau de RANDOLIB'09. Les reproductions à usage strictement privé ou à finalité pédagogique non lucrative dans les établissements scolaires ariégeois sont autorisées sous réserve de la mention claire et visible de la source : "Association RANDOLIB'09 - Lorp-Sentaraille".
5. Avertissement Relatif à la Pratique de la Montagne & Responsabilité
Les indications d'itinéraires, topos-guides et estimations de temps de marche figurant sur le site sont fournies à titre indicatif et éducatif. La montagne pyrénéenne est un milieu naturel vivant comportant des aléas objectifs imprévisibles (orages subits, chutes de pierres, brouillard dense, névés tardifs). L'association RANDOLIB'09 décline toute responsabilité en cas d'accident survenu lors de sorties individuelles non encadrées par ses animateurs brevetés.
Il appartient à chaque randonneur autonome de vérifier les prévisions météorologiques locales, de s'équiper de cartes topographiques à jour et de disposer du matériel de sécurité approprié avant toute incursion en altitude.
